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L’Impact du Brexit pour les Clients SAP – Partie 1

Auteur : Claire Neale, Solution Architect, NTT DATA Business Solutions UK.

Quel est l’impact du Brexit pour les clients SAP ? De nombreuses entreprises sont maintenant confrontées à l’imposition de nouvelles obligations en matière de TVA, de douanes et de tarifs. Dans ce premier d’une série de blogs, nous partageons des recommandations, des idées et des processus que vous devriez envisager d’entreprendre et mettre en place en tant que client SAP.

 

Produits de Base et TVA

commodity and vatMaintenant que le gouvernement britannique a conclu un accord avec la Commission européenne, les taux de TVA et de droits de douane applicables aux biens importés au Royaume-Uni et exportés vers l’UE sont fixés à 0 %.

 

 

 

Qu’est Ce que Cela Signifie ?

Les codes de TVA suivants doivent être utilisés :

Imports = Input VAT 0% Non EU (Code de votre choix)

Exports = Output VAT 0% Non EU (Code de votre choix)

 

Services

Services image

La tarification des services à destination et en provenance de l’UE est extrêmement compliquée et dépend de la nature et de la raison pour laquelle le service est fourni. Nous vous recommandons vivement de prendre conseil auprès de vos conseillers fiscaux.

Nous vous recommandons également de faire figurer les frais de service sur des factures distinctes de celles relatives aux biens échangés.

 

OSS Importants

 

Un certain nombre de notes OSS ont été émises par SAP afin d’accompagner leurs clients. Nous vous conseillons vivement de tenir compte des informations contenues dans ces notes et de créer un ticket via notre portail client si vous souhaitez que nous mettions en œuvre des changements relatifs au Brexit.

 

2768412 – Recommendations for Brexit in FI
3002286 – Important Brexit related information – Intrastat
2996657 – Brexit – Introduction of Postponed Accounting for the United Kingdom as of 01.01.2021
2997524 – Brexit: Important information for taxes in Sales
2885225 – Brexit: Through the Transition Period and Beyond

SAP met régulièrement à jour les notes OSS relatives au Brexit. La liste ci-dessus n’est donc pas exhaustive et nous vous recommandons de contacter NTT DATA Business Solutions pour obtenir des conseils sur l’application de toute note OSS.

 

Northern Ireland Protocol

 

Le protocole de l’Irlande du Nord est le plus compliqué et comporte le plus grand nombre de notes OSS devant être installées. La note OSS 2885225 – Brexit and Beyond, énumère les notes OSS centrales qui doivent être appliquées à votre système.

Cette liste n’est pas exhaustive et, selon vos composants, vous devrez peut-être installer d’autres notes OSS.

 

 

Vous serez concerné par le protocole d’Irlande du Nord si :

– Vous expédiez vers ou depuis l’Irlande du Nord directement depuis n’importe quel pays de l’UE, y compris l’Irlande (Eire)
– Vous expédiez en Irlande du Nord des produits qui sont conservés dans votre stock avant d’être vendus aux clients

 

 

Domaines d’Application

Si une application crée une écriture financière ou utilise un numéro de TVA, alors cette application SAP sera affectée. La liste suivante n’est pas exhaustive : Core On-Premise, C4C, CRM, MDG, GTS, SRM, Ariba.

Si les numéros d’enregistrement de la TVA sont saisis dans BW, les rapports de BW pourraient également être affectés.

 

 

Plus d’Informations

Vous trouverez de plus amples informations en cliquant sur les liens suivants :

Gov.uk readiness

Brexit Document

European Commission

 

Si l’une des recommandations énumérées ci-dessus vous a donné matière à réflexion ou si vous vous posez des questions sur l’impact du Brexit sur votre système SAP, NTT DATA Business Solutions peut vous aider.

Veuillez d’abord établir un ticket via le portail afin que nous puissions saisir cette question ou demande.

Accéder au portail

Lire la partie 2

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